Mentions Légales et Confidentialité

I. IDENTIFICATION HIBISCUS TROPICAL société par actions simplifiées au capital de 1000 € immatriculée au RCS de Melun sous le numéro 833 538 069 00026 Siège social : 13, Rue du Fer 77176 Savigny le temple Tél. : 0174826767 (coût d’un appel local)

 

II. REALISATION ET HEBERGEMENT Le site www.hibiscus-tropical.fr est hébergé par la société…….. Paris, France. Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Le fait d’accéder et de naviguer sur le présent site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions mentionnées dans les articles suivants :

 

III. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE HIBISCUS TROPICAL est titulaire du nom de domaine www.hibiscus-tropical.fr. Le présent site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les logos sont la propriété de HIBISCUS TROPICAL. La structure générale, ainsi que les codes sources, textes, illustrations animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont sa propriété. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les marques HIBISCUS TROPICAL ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. La création de liens hypertextes vers le site hibiscus-tropical.fr doit faire l’objet d’une autorisation préalable. Crédits photos.

 

IV. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL Les informations personnelles (identifiant, mot de passe, nom, prénom, adresses e-mail et postales, numéros de téléphone) communiquées sont uniquement utilisées pour le traitement de la commande en ligne dans le cadre de la livraison à domicile, par HIBISCUS TROPICAL seule responsable de la collecte et du traitement des données, et à des fins de communication et de publicité à l’usage exclusif. Aucune de ces informations ne sera cédées à des tiers. Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le numéro…….. Chaque internaute dispose d’un droit d’accès, d’un droit de rectification, de compléter, de mettre à jour, de verrouiller, de s’opposer ou d’effacer les données à caractère personnel le concernant. Pour exercer ces droits, l’internaute peut contacter par courrier électronique HIBISCUS TROPICAL à l’adresse suivante : contact@hibiscus-tropical.fr L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le présent site un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l’identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le présent site.

 

V. GESTION DES COOKIES

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Google Chrome :

1. Cliquez sur l’icône ayant la forme de trois points verticaux.

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3. Options avancées.

4. Paramètres de contenu

5. Cookies / Cookies et autres données.

Firefox :

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3. Vie privée

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1. Outils

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1. Cliquer sur Safari.

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4. Cocher la case Supprimer les cookies

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Ainsi, par exemple, les cookies suivants ne sont pas concernés par ces règles d’information et de consentement préalable :

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– les cookies de « session utilisateur » (Session ID) permettant de lier les actions d’un utilisateur lorsque cela est nécessaire pour lui fournir le service qu’il demande ;

– les cookies qui ont pour unique finalité de contribuer à la sécurité du service demandé par l’utilisateur ;

– les cookies permettant d’enregistrer la langue parlée par l’utilisateur (pour les sites traduits en plusieurs langues) ou autres préférences nécessaires à la fourniture du service demandé ;

– les cookies flash contenant des éléments strictement nécessaires pour faire fonctionner un lecteur de média (audio ou vidéo), correspondant à un contenu demandé par l’utilisateur.

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Exemples :

– une bannière en haut d’une page web ;

– une zone de demande de consentement en surimpression sur la page ;

– des cases à cocher lors de l’inscription à un service en ligne.

 

V. RESPONSABILITÉ HIBISCUS TROPICAL s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le présent site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis son contenu. HIBISCUS TROPICAL rappelle que les photos publiées sur le présent site sont à titre d’information et ne sont pas contractuelles. De même, HIBISCUS TROPICAL ne saurait être tenue pour responsable de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le présent site ou de tous dommages résultant d’une intrusion informatique d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le présent site. HIBISCUS TROPICAL ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire l’attention des internautes sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.